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Marques déposées par la société ARPE MIDI-PYRENEES
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PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES
ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
4033446
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES de ARPE MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par la société ARPE MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 351 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES, Mme. Martine GAYRARD - MATHOREL domicilié(e) MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 19 septembre 2023.

ARPE MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES , ARPE Midi-Pyrénées , carbonelocal , CL CARBONE LOCAL


ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901 - MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 383351178


ARPE MIDI-PYRENEES, Mme. Martine GAYRARD - MATHOREL - MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.